Mentions légales
Mentions légales — IMPACT
1. Informations générales
Le présent site [www.impact-officiel.com] (ci-après « le Site ») est édité par :
Société : IMPACT
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social :
Siège social : [adresse complète]
Numéro SIREN / SIRET : [numéro]
RCS : [ville d’immatriculation, ex. : RCS Annecy]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR...]
E-mail de contact : contact@impact.fr
Directeur de la publication : [Prénom Nom du responsable légal ou du président]
Responsable de la rédaction : [le même nom si applicable]
2. Hébergement du site
Le site IMPACT est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
🌍 https://www.hostinger.fr
📧 support@hostinger.com
Les données du site sont hébergées sur des serveurs sécurisés situés au sein de l’Union européenne.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de IMPACT ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Produits et services
Les produits présentés sur le Site sont décrits avec la plus grande précision possible.
Toutefois, de légères différences peuvent exister (notamment sur les couleurs ou rendus selon les écrans).
IMPACT se réserve le droit de modifier son catalogue, ses prix ou ses conditions de vente à tout moment.
5. Données personnelles
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont réalisés conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le Site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer la fréquentation.
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7. Limitation de responsabilité
IMPACT s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le Site.
Toutefois, nous ne pouvons garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
La responsabilité d’IMPACT ne saurait être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site, de son indisponibilité temporaire, ou de tout contenu tiers.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question ou demande d’information :
📧 contact@impact.fr
🌍 www.impact.fr
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Adresse complète du siège
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Numéro SIRET
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Ville du RCS
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Capital social
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Nom complet du président
